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Légal

Mentions légales

Les présentes mentions légales s'appliquent au site flair.nanocorp.app. Les champs signalés par un placeholder doivent être complétés par le fondateur avant toute exploitation commerciale.

Dernière mise à jour : 7 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse flair.nanocorp.app est édité par [À COMPLÉTER - dénomination sociale ou nom complet de l'éditeur], [À COMPLÉTER - forme juridique], au capital de [À COMPLÉTER - capital social ou mention 'sans capital social'], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER - adresse complète du siège social].

  • Téléphone : [À COMPLÉTER - numéro de téléphone de contact]
  • Email de contact : [À COMPLÉTER - email de contact]
  • Immatriculation RCS / RM : [À COMPLÉTER - numéro RCS ou RM, ou mention 'en cours d'immatriculation']
  • TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER - numéro de TVA intracommunautaire ou mention 'TVA non applicable, article 293 B du CGI']

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER - nom du directeur de la publication].

3. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel, Inc., Vercel, Inc..

  • Adresse : [À COMPLÉTER - adresse postale de l'hébergeur]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER - numéro de téléphone de l'hébergeur]
  • Site web : https://vercel.com

4. Données personnelles et DPO

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter le DPO ou référent données personnelles suivant : [À COMPLÉTER - nom du DPO ou du référent données personnelles] - dpo@flair.nanocorp.app.

Le cas échéant, les traitements de données personnelles sont décrits dans la page "Politique de confidentialité", accessible depuis le footer du site.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige avec l'éditeur.

  • Médiateur désigné : [À COMPLÉTER - nom du médiateur de la consommation]
  • Adresse : [À COMPLÉTER - adresse postale du médiateur]
  • Email : [À COMPLÉTER - email du médiateur]
  • Site web : [À COMPLÉTER - site web du médiateur]

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus, signes distinctifs, textes, photographies, graphismes, logiciels, bases de données et éléments composant Flair est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus généralement, par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

7. Contact

Pour toute demande légale, contractuelle ou technique, merci d'utiliser en priorité les coordonnées de contact ci-dessus. Pour les sujets strictement liés aux données personnelles, vous pouvez écrire à dpo@flair.nanocorp.app.